Patrice Mathieu


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: MATHIEU Patrice
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille (115 élèves)
Groupe:
Institut régional d'administration de Lille (115 élèves)
date_debut="2024-03-01"
eleve_ira="Lille"
JORFTEXT000049358392(source JORF)
nomination
03 Avril 202403/04/2024
De: MATHIEU (Patrice, René)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Maître Patrice MATHIEU, Maître Muriel GIRARDOT, Maître Julien MATHIEU, Maître Tiphaine CHAVIGNY-ROCHE »
notaire
notaire_residence="La Mure (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000046849916(source JORF)
cessation de fonction
31 Décembre 202231/12/2022
De: Mathieu Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Mathieu Patrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2017-05-01"
INTJ1709416S(source BOMI)
promotion
18 Juillet 201718/07/2017
De: Mathieu Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
K bidi Teddy
NIGEND : 335468NLS : 8105435
INTJ1617796S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1523726S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201510/11/2015
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources
Objet:
les marchés publics et les accords-cadres
pouvoir adjudicateur
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1523726S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201510/11/2015
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1514543S(source BODD)
délégation de signature
10 Juillet 201510/07/2015
De: Patrice MATHIEU
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est, ou son représentant
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1508479S(source BODD)
composition
25 Avril 201525/04/2015
De: Patrice MATHIEU
chef du département gestion des ressources (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants de l'administration
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1504825S(source BODD)
composition
10 Mars 201510/03/2015
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000030110244(source JORF)
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De: Patrice Mathieu
chef du département gestion des ressources (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants de l'administration
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1423139S(source BODD)
composition
25 Octobre 201425/10/2014
De: Patrice MATHIEU
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Représentants de l'administration
Les responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1418488S(source BODD)
composition
10 Octobre 201410/10/2014
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029552192(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Mathieu, Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1413321S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 201425/07/2014
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029213540(source JORF)
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000029044739(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 201405/06/2014
De: Patrice MATHIEU
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de la sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Les responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1407548S(source BODD)
composition
25 Avril 201425/04/2014
De: Patrice Mathieu
chef du département gestion des ressources (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Représentants de l'administration
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1406114S(source BODD)
composition
10 Avril 201410/04/2014
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1332232S(source BODD)
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: MATHIEU (Patrice)
administrateur civil, chef du bureau du logement
Objet:
pour suivre la 195e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale les candidats suivants
c) Candidats inscrits sur la liste complémentaire
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000028451259(source JORF)
désignation
10 Janvier 201410/01/2014
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile, chef du département gestion des ressources
Objet:
tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1325713S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201310/11/2013
De: Mathieu Patrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
INTJ1223167S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Patrice MATHIEU
Objet:
Groupe:
9 janvier 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026945348(source JORF)
cessation de fonction
17 Janvier 201317/01/2013
De: Patrice MATHIEU
chef du département gestion des ressources (ou son représentant)
Objet:
Le comité technique spécial de la direction de la sécurité l'aviation civile Nord-Est
Représentants de l'administration
Responsable en matière de ressources humaines
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1203837S(source BODD)
composition
25 Mai 201225/05/2012
De: Patrice MATHIEU
chef du département gestion des ressources de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est (ou son représentant)
Objet:
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la direction de sécurité de l'aviation civile et du service de la navigation aérienne Nord-Est
Les responsables en matière de ressources humaines
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
DEVA1207063S(source BODD)
composition
25 Avril 201225/04/2012
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000025560518(source JORF)
délégation de signature
24 Mars 201224/03/2012
De: Patrice MATHIEU
conseiller d'administration, chef du département gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1131691S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 201110/12/2011
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000024713105(source JORF)
délégation de signature
26 Octobre 201126/10/2011
De: MATHIEU Patrice
Jacques, René, ancien membre du conseil de prud'hommes d'Autun
Objet:
à, -
au titre de l'année 2010
Cour d'appel de DIJON
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JUSB1107448A(source BOMJ)
conférés
10 Mars 201110/03/2011
De: Patrice MATHIEU
conseiller d'administration, chef du département gestion des ressources de la direction de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1025809S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201010/11/2010
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022913549(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 201013/10/2010
De: Patrice MATHIEU
conseiller d'administration, chef du département « gestion des ressources » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Objet:
tous actes relevant des attributions d'ordonnateur secondaire délégué du directeur de la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA0903527S(source BODD)
délégation de signature
10 Juillet 200910/07/2009
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite des fonctions de cadre de permanence de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Patrice Mathieu
conseiller d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources »
Groupe:
Direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020158189(source JORF)
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Mathieu (Patrice, Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2007-08-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000645152(source JORF)
admission
20 Mars 200720/03/2007
De: Patrice Mathieu
Général de brigade
directeur régional du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de trente fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrice Mathieu
Général de brigade
directeur régional du génie de Lyon, dans le domaine de compétence de la direction
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre contractés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quarante fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrice Mathieu
(détaché conseiller)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement à la 1re classe du grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 2005
JORFTEXT000000427954(source JORF)
inscription
18 Janvier 200618/01/2006
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 31 décembre 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
au titre de l'année 2005, dans les conditions suivantes
date_debut="2005-12-31"
JORFTEXT000000242471(source JORF)
promotion
18 Janvier 200618/01/2006
De: Mathieu (Patrice, Jean)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-07-14"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
promotion
01 Juillet 200501/07/2005
De: Mathieu (Patrice, Jean)
Général de brigade
Objet:
directeur régional du génie en région terre Sud-Est
Groupe:
Direction régionale du génie en région terre Sud-Est
date_debut="2005-07-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000447949(source JORF)
nomination
09 Juin 200509/06/2005
De: Mathieu (Patrice, Jean)
Colonel du génie
nommé directeur central adjoint à la direction centrale du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000604811(source JORF)
nomination
31 Juillet 200331/07/2003
De: Patrice Mathieu
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 6e échelon (ancienneté 16 novembre 2001)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (au choix)
au titre de l'année 2002 dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000783216(source JORF)
promotion
29 Janvier 200329/01/2003
De: Patrice Mathieu
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (choix) est fixé
au titre de l'année 2002
JORFTEXT000000417534(source JORF)
inscription
29 Janvier 200329/01/2003
De: Mathieu (Patrice, Jean)
colonel, génie. Chevalier du 27 juin 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-27"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Mathieu (Patrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
Milieux denses et matériaux
(université Paris-VI)
Groupe:
Université Paris-VI
date_debut="1997-09-01"
professeur
professeur_section="28"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000740026(source JORF)
nomination
06 Décembre 199706/12/1997
De: Mathieu (Patrice)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
LISTE DE CLASSEMENT DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DANS LES ECOLES DE FORMATION DE SOUS-OFFICIERS DE L'ARMEE DE TERRE
(Recrutement masculin)
JORFTEXT000000732341(source JORF)
admission
28 Août 199428/08/1994
De: Mathieu (Patrice, Jean)
colonel, génie; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Mathieu (Patrice)
vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Saône-et-Loire (A.C.F.C.I.); suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et de la certification de conformité
II. - Au titre de la section de la certification de conformité
3. Personnalités qualifiées
Groupe:
Commission nationale des labels et des certifications (CNLC)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000544550(source JORF)
nomination
04 Janvier 199404/01/1994
De: Mathieu (Patrice)
Objet:
le diplôme d'architecte D.E.S.A
Groupe:
École spéciale d'architecture ayant obtenu à la première session de 1990 le diplôme d'architecte de cet établissement
JORFTEXT000000359666(source JORF)
diplome
07 Octobre 199207/10/1992
De: Mathieu (Patrice)
sous-chef de service administratif, 6e échelon (ancienneté du 9 octobre 1989)
Objet:
sous-chef de service administratif dans les conditions suivantes
Groupe:
Sous-chef de service administratif
JORFTEXT000000724179(source JORF)
nomination
12 Septembre 199212/09/1992
De: Mathieu (Patrice)
président-directeur général de la société A. Bonneau
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Bourgogne
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
JORFTEXT000000167380(source JORF)
nomination
28 Juillet 199028/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.